ORDRE DU JOUR – SÉANCE PUBLIQUE
A 17h30 à la Maison communale (1, place de Bernissart)
Ces projets de délibération sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d’examiner la décision soumise à son approbation.
Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d’être modifiés. Ces textes n’ont pas encore été adoptés par l’autorité communale.
Les projets de délibération et notes explicatives seront disponibles dès le 18.06.2026
1. Informations :
– Résultats de l’enquête publique relative à la régularisation d’un élevage de chiens rue d’Ath 37 à Blaton – communication du collège;
– Arrêté du 20/05/2026 du Ministre des Pouvoirs Locaux Mr François Desquesnes approuvant la délibération du conseil communal du 07/05/2026 relative à la taxe communale sur la Force motrice – exercice 2026.
Note explicative
Projet de délibération
2. Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire du budget 2026 du Centre Public d’Action Sociale : – approbation
Note explicative
Projet de délibération
3. Procès-verbal de la situation de caisse du 1er trimestre 2026 :
– examen.
Note explicative
Projet de délibération
4. Fabriques d’églises : -approbation
– compte 2025 de Blaton;
Note explicative
Projet de délibération
– Compte 2025 de Bernissart;
Note explicative
Projet de délibération
– Compte 2025 d’Harchies;
Note explicative
Projet de délibération
– Compte 2025 de Ville-Pommeroeul;
Note explicative
Projet de délibération
– Compte 2025 de l’église protestante de Péruwelz.
Note explicative
Projet de délibération
5. Plan de Cohésion Sociale : – approbation.
– rapport financier 2025 hors article 20;
– rapport financier 2025 article 20.
Note explicative
Projet de délibération
6. Règlement redevance sur le droit de place aux foires 2026-2031- approbation.
Note explicative
Projet de délibération
7. Règlement complémentaire de Police : – approbation.
Emplacement de stationnement réservé aux personnes handicapées Chaussée Brunehault à Harchies.
Note explicative
Projet de délibération
8. Ecoles de devoirs : approbations
– projet d’accueil 2026-2031
Note explicative
Projet de délibération
– règlement d’ordre intérieur
Note explicative
Projet de délibération
9. Rapport de rémunération 2026 – revenus 2025 : adoption.
Note explicative
Projet de délibération
10. Enseignement :
– Premier appel externe à candidatures à une fonction de directeur(trice) dans une école fondamentale ordinaire en vue d’une désignation à titre temporaire pour une durée de plus de 15 semaines – décision du lancement de l’appel et approbation du formulaire d’appel.
– Restructuration de l’enseignement communal – décision
11. Convention de participation financière de la commune d’Hensies dans la rémunération d’un agent contractuel mis à disposition de l’ASBL « Ateliers artistiques QBH » – approbation
Note explicative
Projet de délibération
12. Assemblées Générales des Intercommunales :
approbation des points de l’ordre du jour :
– IGRETEC : assemblée générale du 25 juin 2026;
Note explicative
Projet de délibération
– IPALLE : assemblée générale du 25 juin 2026;
Note explicative
Projet de délibération
– CENEO : assemblée générale du 29 juin 2026.
Note explicative
Projet de délibération
