ORDRE DU JOUR – SÉANCE PUBLIQUE
A 17h30 à la Maison communale (1, place de Bernissart)
Ces projets de délibération sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d’examiner la décision soumise à son approbation.
Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d’être modifiés. Ces textes n’ont pas encore été adoptés par l’autorité communale.
Hommage à 2 anciens membres du personnel communal décédés : Monsieur Alain Caulier et Madame Christiane Hermal.
1. Informations : Procès-verbal du Comité de Concertation Commune/CPAS du 30 mars 2026.
Projet de délibération
Note explicative
2. Compte communal 2025 : – approbation.
Projet de délibération
Note explicative
3. Compte 2025 du Centre Public d’Action Sociale : – approbation
Projet de délibération
Note explicative
4. Fixation de la dotation 2026 de Bernissart à la Zone de Police Bernissart-Péruwelz : – décision.
Projet de délibération
Note explicative
5. Rapport annuel de l’opération de développement rural 2025 : – approbation.
Projet de délibération
Note explicative
6. Règlement-taxe sur la force motrice 2026 – approbation.
Projet de délibération
Note explicative
7. Règlement- redevance sur la délivrance des pièges à frelons asiatiques
– approbation.
Projet de délibération
Note explicative
8. Enseignement : Déclaration des emplois vacants dans l’enseignement communal au 15 avril 2026 – prise d’acte.
Projet de délibération et note explicative
9. Règlement complémentaire de Police : – approbation
– pose de ralentisseurs rue d’Hautrage.
Projet de délibération
Note explicative
10. Rapport 2025 du conseiller en énergie : – approbation.
Projet de délibération
Note explicative
11. Rapport 2025 de la Commission Locale pour l’énergie : prise d’acte.
Projet de délibération
Note explicative
12. Rapport 2025 relatif à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés
– communication.
Projet de délibération
Note explicative
13. Cahier spécial des charges : – approbation
– Egouttage et travaux de voirie Cité Emile Royer .
Projet de délibération
Note explicative
14. Assemblées Générales d’Intercommunales : approbation des points de l’ordre du jour :
– Ores Assets : assemblée générale du 21 mai 2026;
Projet de délibération
Note explicative
– IMIO : assemblée générale du 02 juin 2026.
Projet de délibération
Note explicative
15. Interpellations citoyennes :
– de Mme Dosogne Valérie : absence de sacs poubelle dans les points de vente;
– de Mr Carl Kobylski : initiatives communales afin de faire cesser les nuisances de la société Ecotri.
