A 17h30 à la Maison communale (1, place de Bernissart)

ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE

   Ces projets de délibération sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d'examiner la décision soumise à son approbation.

Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité communale.

1. Compte communal 2024 : - approbation.
   
   Note explicative
   Projet de délibération
   
   
   

2. Procès-verbal de situation de la caisse communale du 1^er trimestre 2025 – examen.
   
   Note explicative
   Projet de délibération
   
   

3. Marché public d’emprunts conjoint commune/cpas – approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché.
   
   Note explicative
   Projet de délibération
   
   

4. Enseignement : Déclaration des emplois vacants pour l’année scolaire 2024-2025 dans l’enseignement communal au 15/04/2025 : - prise d’acte.
   
   Note explicative et Note explicative et Projet de délibération  
   
   

5. Renouvellement de la Commission locale du développement rural (CLDR) :
   approbation de la composition du secteur privé et désignation du quart communal
   
   Note explicative
   Projet de délibération
   
   

6. Modification de voirie : déplacement d’un tronçon du sentier vicinal n°28 à Bernissart – approbation et prise de connaissance des résultats de l’enquête publique
   
   Note explicative
   Projet de délibération
   
   

7. Décision de principe et fixation des conditions de mise en vente d’un terrain communal rue du Marais à Bernissart  - approbation
   
   Note explicative
   Projet de délibération
   
   

8. Plaine de vacances organisée par la commune – approbation
   - règlement d’ordre intérieur
   - Fixation des montants de la redevance
   
   Note explicative
   Projet de délibération
   
   

9. Règlement complémentaire de Police : - décision
   - stationnement pour personnes handicapées rue de la Paix.
   
   Note explicative
   Projet de délibération
   
   

10. Fabriques d’églises : -approbation
    
    - budget 2025 de Blaton
    Note explicative
    Projet de délibération
    
    et compte 2024 de Blaton;
    Note explicative
    Projet de délibération
    
    - Compte 2024 de Bernissart;
    Note explicative
    Projet de délibération
    
    - Compte 2024 d’Harchies;
    Note explicative
    Projet de délibération
    
    - Compte 2024 de Pommeroeul;
    Note explicative
    Projet de délibération
    
    - Compte 2024 de Ville-Pommeroeul.
    
    Note explicative
    Projet de délibération
    
    

11. Assemblées Générales des Intercommunales : - approbation des points de l’ordre du jour :
    
    - Imio : assemblée générale du 10 juin 2025;
    Note explicative
    Projet de délibération
    
    - Ores Assets : assemblée générale du 12 juin 2025;

    Note explicative
    Projet de délibération
    
    - Ideta : assemblée générale du 19 juin 2025;
    Note explicative
    Projet de délibération
    
    - Imstam : assemblée générale du 24 juin 2025.
    Note explicative
    Projet de délibération
    
    - Ipalle : assemblée générale du 26 juin 2025.
    Note explicative
    Projet de délibération
    
    

12. Droit d’interpellation citoyenne - Madame Dosogne Valérie
    
    Note explicative
    Projet de délibération